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GAEC DE L'EPERON

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Siren378 614 143Société civile39570 CONLIEGECréée le 10 juillet 1990

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 614 143, GAEC DE L'EPERON est une société civile créée le 10 juillet 1990. Elle est domiciliée Ferme de l'Eperon, 39570 Conliege. GAEC DE L'EPERON relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par FLAVIEN MORET, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE L'EPERON

Dénomination
GAEC DE L'EPERON
SIREN
378 614 143
SIRET (siège)
378 614 143 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86378614143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 614 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
10 juillet 1990
Siège social
FERME DE L'EPERON , 39570, CONLIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE L'EPERON

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Finances de GAEC DE L'EPERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE L'EPERON

FM

FLAVIEN MORET

Gérant

Depuis la création (10 juillet 1990) · 36 ans

PM

PHILIPPE MORET

Gérant

Depuis la création (10 juillet 1990) · 36 ans

LM

LAURENT MORET

Gérant

Depuis la création (10 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC DE L'EPERON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 CONLIEGESiègeActif

    378 614 143 00014 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DE L'EPERON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1994

  • Acte

Conformité de GAEC DE L'EPERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE L'EPERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE L'EPERON. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE L'EPERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE L'EPERON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1990

Questions fréquentes sur GAEC DE L'EPERON

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE L'EPERON ?

Le numéro SIREN de GAEC DE L'EPERON est 378 614 143. Le SIRET de son siège social est 378 614 143 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86378614143.

Qui dirige GAEC DE L'EPERON ?

GAEC DE L'EPERON est dirigée par FLAVIEN MORET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE L'EPERON ?

Le siège social de GAEC DE L'EPERON est situé Ferme de l'Eperon, 39570 Conliege.

GAEC DE L'EPERON est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE L'EPERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE L'EPERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE L'EPERON.