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GAEC DE LA BROSSE

Active
Siren323 735 407Société civile49300 CHOLETCréée le 05 avril 1982

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

GAEC DE LA BROSSE est une société civile immatriculée le 5 avril 1982 sous le numéro SIREN 323 735 407. Elle est domiciliée La Brosse Marie, 49300 Cholet. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DIMITRI ARRIAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE LA BROSSE

Dénomination
GAEC DE LA BROSSE
SIREN
323 735 407
SIRET (siège)
323 735 407 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38323735407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 735 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
05 avril 1982
Siège social
LA BROSSE MARIE , 49300, CHOLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE LA BROSSE

Exploitation agricole en commun

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Finances de GAEC DE LA BROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE LA BROSSE

DA

DIMITRI ARRIAL

Gérant

Depuis la création (05 avril 1982) · 44 ans

FD

FREDERIC DIXNEUF

Gérant

Depuis la création (05 avril 1982) · 44 ans

Établissements de GAEC DE LA BROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49300 CHOLETSiègeActif

    323 735 407 00013 · ouvert le 01 février 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DE LA BROSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1998

  • Acte

Conformité de GAEC DE LA BROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE LA BROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE LA BROSSE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE LA BROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE LA BROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1982

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BROSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE LA BROSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE LA BROSSE est 323 735 407. Le SIRET de son siège social est 323 735 407 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38323735407.

Qui dirige GAEC DE LA BROSSE ?

GAEC DE LA BROSSE est dirigée par DIMITRI ARRIAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE LA BROSSE ?

Le siège social de GAEC DE LA BROSSE est situé La Brosse Marie, 49300 Cholet.

GAEC DE LA BROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE LA BROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE LA BROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE LA BROSSE.