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GAEC DE LA CLUSE

Active
Siren504 239 468Société civile73100 LE MONTCELCréée le 16 mai 20081 ou 2

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
311 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DE LA CLUSE est une société civile immatriculée le 16 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 239 468. Son siège social est situé Le Chateau, 73100 Le Montcel. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par LAURENCE PEGAZ-HECTOR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DE LA CLUSE

Dénomination
GAEC DE LA CLUSE
SIREN
504 239 468
SIRET (siège)
504 239 468 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21504239468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 239 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
311 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
16 mai 2008
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE CHATEAU , 73100, LE MONTCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE LA CLUSE

Exploitation et gestion de biens agricoles. Production laitière.

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Finances de GAEC DE LA CLUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE LA CLUSE

LP

LAURENCE PEGAZ-HECTOR

Gérant

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

DP

DAMIEN PERRIN

Gérant

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

YP

YVES PERRIN

Gérant

Depuis la création (16 mai 2008) · 18 ans

Établissements de GAEC DE LA CLUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 LE MONTCELSiègeActif

    504 239 468 00011 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DE LA CLUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2008

  • Acte

Conformité de GAEC DE LA CLUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE LA CLUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE LA CLUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE LA CLUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE LA CLUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2008

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CLUSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE LA CLUSE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE LA CLUSE est 504 239 468. Le SIRET de son siège social est 504 239 468 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21504239468.

Qui dirige GAEC DE LA CLUSE ?

GAEC DE LA CLUSE est dirigée par LAURENCE PEGAZ-HECTOR, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE LA CLUSE ?

Le siège social de GAEC DE LA CLUSE est situé Le Chateau, 73100 Le Montcel.

GAEC DE LA CLUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE LA CLUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE LA CLUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE LA CLUSE.

Combien de salariés compte GAEC DE LA CLUSE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DE LA CLUSE emploie 1 ou 2 salariés.