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GAEC DE MALAFOSSE

Active
Siren384 121 026Société civile12540 CORNUSCréée le 01 janvier 2000

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

GAEC DE MALAFOSSE est une société civile immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 384 121 026. Le siège social de l'entreprise se trouve Malafosse Cornus, 12540 Cornus. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). ERIC BESSIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE MALAFOSSE

Dénomination
GAEC DE MALAFOSSE
SIREN
384 121 026
SIRET (siège)
384 121 026 00015
N° TVA intracommunautaire
FR83384121026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 121 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
MALAFOSSE CORNUS, 12540, CORNUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE MALAFOSSE

VACHES LAITIERES, VACHES ALLAITANTES, OVINS VIANDE

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Finances de GAEC DE MALAFOSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE MALAFOSSE

EB

ERIC BESSIERE

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

MB

MARC BESSIERE

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DE MALAFOSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12540 CORNUSSiègeActif

    384 121 026 00015 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DE MALAFOSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1995

  • Acte

Conformité de GAEC DE MALAFOSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE MALAFOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DE MALAFOSSE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE MALAFOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE MALAFOSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC DE MALAFOSSE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE MALAFOSSE ?

Le numéro SIREN de GAEC DE MALAFOSSE est 384 121 026. Le SIRET de son siège social est 384 121 026 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83384121026.

Qui dirige GAEC DE MALAFOSSE ?

GAEC DE MALAFOSSE est dirigée par ERIC BESSIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE MALAFOSSE ?

Le siège social de GAEC DE MALAFOSSE est situé Malafosse Cornus, 12540 Cornus.

GAEC DE MALAFOSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE MALAFOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE MALAFOSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE MALAFOSSE.