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GAEC DE SAINT JEROME

Active
Siren792 857 047Société civile04200 SISTERONCréée le 06 mai 2013

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
45,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 857 047, GAEC DE SAINT JEROME est une société civile créée le 6 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 420 Che de Saint-Jerome, 04200 Sisteron. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). STEPHANE GIROUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE SAINT JEROME

Dénomination
GAEC DE SAINT JEROME
SIREN
792 857 047
SIRET (siège)
792 857 047 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09792857047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 857 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 mai 2013
Siège social
420 CHE DE SAINT-JEROME , 04200, SISTERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DE SAINT JEROME

Élevage de bovins et culture de céréales

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Finances de GAEC DE SAINT JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE SAINT JEROME

SG

STEPHANE GIROUSSE

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

EM

EMILIE MARCELLIN

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

Établissements de GAEC DE SAINT JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 SISTERONSiègeActif

    792 857 047 00015 · ouvert le 30 avril 2013 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DE SAINT JEROME

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Conformité de GAEC DE SAINT JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE SAINT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DE SAINT JEROME. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE SAINT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE SAINT JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2013

Questions fréquentes sur GAEC DE SAINT JEROME

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE SAINT JEROME ?

Le numéro SIREN de GAEC DE SAINT JEROME est 792 857 047. Le SIRET de son siège social est 792 857 047 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09792857047.

Qui dirige GAEC DE SAINT JEROME ?

GAEC DE SAINT JEROME est dirigée par STEPHANE GIROUSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE SAINT JEROME ?

Le siège social de GAEC DE SAINT JEROME est situé 420 Che de Saint-Jerome, 04200 Sisteron.

GAEC DE SAINT JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE SAINT JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE SAINT JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE SAINT JEROME.