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GAEC DE SPAILMAIL

Active
Siren328 972 112Société civile54800 BONCOURTCréée le 21 février 1984

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
7,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 328 972 112, GAEC DE SPAILMAIL est une société civile créée le 21 février 1984. Son siège social est situé Ferme de Spailmail, 54800 Boncourt. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). FRANCK CHARLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DE SPAILMAIL

Dénomination
GAEC DE SPAILMAIL
SIREN
328 972 112
SIRET (siège)
328 972 112 00028
N° TVA intracommunautaire
FR33328972112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 972 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
7 650 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 février 1984
Siège social
FERME DE SPAILMAIL , 54800, BONCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC DE SPAILMAIL

Exploitation de biens agricoles

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Finances de GAEC DE SPAILMAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DE SPAILMAIL

FC

FRANCK CHARLIER

Gérant

Depuis la création (21 février 1984) · 42 ans

JC

JIMMY CHARLIER

Gérant

Depuis la création (21 février 1984) · 42 ans

Établissements de GAEC DE SPAILMAIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54800 BONCOURTSiègeActif

    328 972 112 00028 · ouvert le 21 février 1984 · NAF 0111Z

  • 54800 BONCOURTFermé

    328 972 112 00010 · ouvert le 27 janvier 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de GAEC DE SPAILMAIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 20 février 2017

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1997

  • Acte

Conformité de GAEC DE SPAILMAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DE SPAILMAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DE SPAILMAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DE SPAILMAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DE SPAILMAIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1984

Questions fréquentes sur GAEC DE SPAILMAIL

Quel est le numéro SIREN de GAEC DE SPAILMAIL ?

Le numéro SIREN de GAEC DE SPAILMAIL est 328 972 112. Le SIRET de son siège social est 328 972 112 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33328972112.

Qui dirige GAEC DE SPAILMAIL ?

GAEC DE SPAILMAIL est dirigée par FRANCK CHARLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DE SPAILMAIL ?

Le siège social de GAEC DE SPAILMAIL est situé Ferme de Spailmail, 54800 Boncourt.

GAEC DE SPAILMAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DE SPAILMAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DE SPAILMAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DE SPAILMAIL.

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