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GAEC DES 3 COTES

Active
Siren792 834 566Société civile08250 EXERMONTCréée le 06 mai 2013

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
438 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 834 566, GAEC DES 3 COTES est une société civile créée le 6 mai 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de Beauregard, 08250 Exermont. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par CLOVIS NIZET, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES 3 COTES

Dénomination
GAEC DES 3 COTES
SIREN
792 834 566
SIRET (siège)
792 834 566 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78792834566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 834 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
438 340 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
06 mai 2013
Siège social
FERME DE BEAUREGARD , 08250, EXERMONT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DES 3 COTES

Ce groupement a pour objet l'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement toutes activités se rattachant à cet objet qui sont réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code Rural, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement et soient conformes aux textes régissant les GAEC. La réalisation de cet objet ne peut avoir lieu que par un travail fait en commun par les associés dans les conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

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Finances de GAEC DES 3 COTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES 3 COTES

CN

CLOVIS NIZET

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

NN
CP

Établissements de GAEC DES 3 COTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08250 EXERMONTSiègeActif

    792 834 566 00012 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES 3 COTES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Conformité de GAEC DES 3 COTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES 3 COTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES 3 COTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES 3 COTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES 3 COTES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    modification du Gérant Nizet, Clovis Gilbert Achille, modification du Gérant Joseph, nom d'usage : Nizet, Henriette, nomination du Gérant : Pierson, nom d'usage : Nizet, Marie-Noëlle, nomination du Gérant : Brayda-Bruno, Thibault Léon Joseph, nomination du Gérant : Prioux, Cédric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-05-06 · Début d'activité : 2013-04-15

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2013

Questions fréquentes sur GAEC DES 3 COTES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES 3 COTES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES 3 COTES est 792 834 566. Le SIRET de son siège social est 792 834 566 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78792834566.

Qui dirige GAEC DES 3 COTES ?

GAEC DES 3 COTES est dirigée par CLOVIS NIZET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES 3 COTES ?

Le siège social de GAEC DES 3 COTES est situé Ferme de Beauregard, 08250 Exermont.

GAEC DES 3 COTES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES 3 COTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES 3 COTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES 3 COTES.