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GAEC DES ARPHANTS

Active
Siren379 830 656Société civile38110 MontagnieuCréée le 15 novembre 1990

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
94,0 k€

GAEC DES ARPHANTS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 830 656. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 Chemin des Arphants, 38110 Montagnieu. GAEC DES ARPHANTS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). DENISE DURAND TERRASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES ARPHANTS

Dénomination
GAEC DES ARPHANTS
SIREN
379 830 656
SIRET (siège)
379 830 656 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00379830656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 830 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
94 005 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
87 Chemin des Arphants, 38110, Montagnieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DES ARPHANTS

AGRICULTURE

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Finances de GAEC DES ARPHANTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES ARPHANTS

DD

DENISE DURAND TERRASSON

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1990) · 36 ans

VR

VALERY RABATEL

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1990) · 36 ans

RR

ROMAIN RABATEL

Gérant

Depuis la création (15 novembre 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC DES ARPHANTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38110 MontagnieuSiègeActif

    379 830 656 00011 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES ARPHANTS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de GAEC DES ARPHANTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ARPHANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES ARPHANTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES ARPHANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES ARPHANTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur GAEC DES ARPHANTS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ARPHANTS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES ARPHANTS est 379 830 656. Le SIRET de son siège social est 379 830 656 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00379830656.

Qui dirige GAEC DES ARPHANTS ?

GAEC DES ARPHANTS est dirigée par DENISE DURAND TERRASSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES ARPHANTS ?

Le siège social de GAEC DES ARPHANTS est situé 87 Chemin des Arphants, 38110 Montagnieu.

GAEC DES ARPHANTS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES ARPHANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES ARPHANTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ARPHANTS.