GAEC DES ARPHANTS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 94,0 k€
GAEC DES ARPHANTS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 830 656. Le siège social de l'entreprise se trouve 87 Chemin des Arphants, 38110 Montagnieu. GAEC DES ARPHANTS relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). DENISE DURAND TERRASSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DES ARPHANTS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES ARPHANTS
- SIREN
- 379 830 656
- SIRET (siège)
- 379 830 656 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00379830656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 830 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 94 005 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 15 novembre 1990
- Siège social
- 87 Chemin des Arphants, 38110, Montagnieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC DES ARPHANTS
AGRICULTURE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES ARPHANTS
INSEEÉtablissements de GAEC DES ARPHANTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 MontagnieuSiègeActif
379 830 656 00011 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DES ARPHANTS
INPIConformité de GAEC DES ARPHANTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES ARPHANTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES ARPHANTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES ARPHANTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES ARPHANTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1990
Questions fréquentes sur GAEC DES ARPHANTS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES ARPHANTS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES ARPHANTS est 379 830 656. Le SIRET de son siège social est 379 830 656 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00379830656.
Qui dirige GAEC DES ARPHANTS ?
GAEC DES ARPHANTS est dirigée par DENISE DURAND TERRASSON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES ARPHANTS ?
Le siège social de GAEC DES ARPHANTS est situé 87 Chemin des Arphants, 38110 Montagnieu.
GAEC DES ARPHANTS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES ARPHANTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES ARPHANTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES ARPHANTS.
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