GAEC DES BOUTONS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 216 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 853 752, GAEC DES BOUTONS est une société civile créée le 9 septembre 1991. Elle est domiciliée Les Boutons, 03220 Cindre. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MICHEL JEUDY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES BOUTONS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES BOUTONS
- SIREN
- 382 853 752
- SIRET (siège)
- 382 853 752 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79382853752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 853 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 215 730 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 09 septembre 1991
- Siège social
- LES BOUTONS , 03220, CINDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES BOUTONS
Exploitation des biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant a cet objet. Polyculture polyélevage
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Finances de GAEC DES BOUTONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES BOUTONS
INSEEÉtablissements de GAEC DES BOUTONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03220 CINDRESiègeActif
382 853 752 00014 · ouvert le 30 juin 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DES BOUTONS
INPIConformité de GAEC DES BOUTONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES BOUTONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES BOUTONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00118
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 27 avril 2026 · N° 26/00859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/01540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 07 novembre 2011 · N° 10/07120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 novembre 2000 · N° 98-19.141
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 avril 1997 · N° 95-41.596
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-19.410
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES BOUTONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES BOUTONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1991
Questions fréquentes sur GAEC DES BOUTONS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES BOUTONS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES BOUTONS est 382 853 752. Le SIRET de son siège social est 382 853 752 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79382853752.
Qui dirige GAEC DES BOUTONS ?
GAEC DES BOUTONS est dirigée par MICHEL JEUDY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES BOUTONS ?
Le siège social de GAEC DES BOUTONS est situé Les Boutons, 03220 Cindre.
GAEC DES BOUTONS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES BOUTONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES BOUTONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES BOUTONS.
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