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GAEC DES BRIMBELLES

Active
Siren351 090 972Société civile25560 FRASNECréée le 09 juin 19891 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 090 972, GAEC DES BRIMBELLES est une société civile créée le 9 juin 1989. Son siège social est situé 42 rue du Vernon, 25560 Frasne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par FRANCOIS VUILLEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DES BRIMBELLES

Dénomination
GAEC DES BRIMBELLES
SIREN
351 090 972
SIRET (siège)
351 090 972 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77351090972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 090 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 juin 1989
Effectif
1 ou 2
Siège social
42 RUE DU VERNON , 25560, FRASNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GAEC DES BRIMBELLES

L'exploitation des biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DES BRIMBELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES BRIMBELLES

FV

FRANCOIS VUILLEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1989) · 37 ans

LV

LAURENT VUILLEMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 1989) · 37 ans

Établissements de GAEC DES BRIMBELLES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25560 FRASNESiègeActif

    351 090 972 00024 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0111Z

  • 25560 FRASNEFermé

    351 090 972 00016 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 011A

  • 25560 FRASNEFermé

    351 090 972 00032 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC DES BRIMBELLES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1995

  • Acte

Conformité de GAEC DES BRIMBELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES BRIMBELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES BRIMBELLES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES BRIMBELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES BRIMBELLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1989

Questions fréquentes sur GAEC DES BRIMBELLES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES BRIMBELLES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES BRIMBELLES est 351 090 972. Le SIRET de son siège social est 351 090 972 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77351090972.

Qui dirige GAEC DES BRIMBELLES ?

GAEC DES BRIMBELLES est dirigée par FRANCOIS VUILLEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES BRIMBELLES ?

Le siège social de GAEC DES BRIMBELLES est situé 42 rue du Vernon, 25560 Frasne.

GAEC DES BRIMBELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES BRIMBELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES BRIMBELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES BRIMBELLES.

Combien de salariés compte GAEC DES BRIMBELLES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DES BRIMBELLES emploie 1 ou 2 salariés.

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