GAEC DES BROUTS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 175 k€
GAEC DES BROUTS est une société civile immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 410 214 696. Son siège social est situé Ld Chez Balland Mr Joel Renaud, 16310 Sauvagnac. GAEC DES BROUTS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par SEBASTIEN MORIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES BROUTS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES BROUTS
- SIREN
- 410 214 696
- SIRET (siège)
- 410 214 696 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56410214696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 214 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 174 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- LD CHEZ BALLAND MR JOEL RENAUD, 16310, SAUVAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES BROUTS
vaches allaitantes, grandes cultures
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Finances de GAEC DES BROUTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES BROUTS
INSEEÉtablissements de GAEC DES BROUTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16310 SAUVAGNACSiègeActif
410 214 696 00016 · ouvert le 27 juin 1977 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DES BROUTS
INPIConformité de GAEC DES BROUTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES BROUTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES BROUTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES BROUTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES BROUTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur GAEC DES BROUTS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES BROUTS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES BROUTS est 410 214 696. Le SIRET de son siège social est 410 214 696 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56410214696.
Qui dirige GAEC DES BROUTS ?
GAEC DES BROUTS est dirigée par SEBASTIEN MORIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES BROUTS ?
Le siège social de GAEC DES BROUTS est situé Ld Chez Balland Mr Joel Renaud, 16310 Sauvagnac.
GAEC DES BROUTS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES BROUTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES BROUTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES BROUTS.
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