GAEC DES CHAILLOTS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 93,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 320 688 401, GAEC DES CHAILLOTS est une société civile créée le 23 janvier 1981. Elle est domiciliée 12 rue du Blancheney, 70700 Angirey. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MICHEL CAPUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DES CHAILLOTS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES CHAILLOTS
- SIREN
- 320 688 401
- SIRET (siège)
- 320 688 401 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09320688401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 688 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 93 690 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 23 janvier 1981
- Siège social
- 12 RUE DU BLANCHENEY , 70700, ANGIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES CHAILLOTS
Exploitation agricole
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Finances de GAEC DES CHAILLOTS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES CHAILLOTS
INSEEÉtablissements de GAEC DES CHAILLOTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70700 ANGIREYSiègeActif
320 688 401 00019 · ouvert le 15 décembre 1980 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DES CHAILLOTS
INPIConformité de GAEC DES CHAILLOTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES CHAILLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES CHAILLOTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES CHAILLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES CHAILLOTS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 23 janvier 1981
Marchés publics de GAEC DES CHAILLOTS
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à GAEC DES CHAILLOTS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2020. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 3,2 k€.
Marché 2020-024 : Prestations de déneigement sur les routes départementales de Haute-Saône pour l’hiver 2020-2021 - Lot n°4 : Circuit G3-10
DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE · notifié le 04 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
3,2 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur GAEC DES CHAILLOTS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES CHAILLOTS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES CHAILLOTS est 320 688 401. Le SIRET de son siège social est 320 688 401 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09320688401.
Qui dirige GAEC DES CHAILLOTS ?
GAEC DES CHAILLOTS est dirigée par MICHEL CAPUT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES CHAILLOTS ?
Le siège social de GAEC DES CHAILLOTS est situé 12 rue du Blancheney, 70700 Angirey.
GAEC DES CHAILLOTS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES CHAILLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES CHAILLOTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES CHAILLOTS.
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