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GAEC DES CHAMOIS

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Siren418 011 052Société civile25390 GUYANS-VENNESCréée le 16 mars 1998

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents

GAEC DES CHAMOIS est une société civile immatriculée le 16 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 011 052. Elle est domiciliée Au Domicile de Mr Roy Emmanuel Roy Emmanuel, 25390 Guyans-Vennes. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par PATRICK BOISSENIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DES CHAMOIS

Dénomination
GAEC DES CHAMOIS
SIREN
418 011 052
SIRET (siège)
418 011 052 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96418011052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 011 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
16 mars 1998
Siège social
AU DOMICILE DE MR ROY EMMANUEL ROY EMMANUEL, 25390, GUYANS-VENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES CHAMOIS

L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES

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Finances de GAEC DES CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES CHAMOIS

PB

PATRICK BOISSENIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans

ER

EMMANUEL ROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans

Établissements de GAEC DES CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25390 GUYANS-VENNESSiègeActif

    418 011 052 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 1998

  • Acte

Conformité de GAEC DES CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES CHAMOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€

    Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02769

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES CHAMOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1998

Questions fréquentes sur GAEC DES CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES CHAMOIS est 418 011 052. Le SIRET de son siège social est 418 011 052 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96418011052.

Qui dirige GAEC DES CHAMOIS ?

GAEC DES CHAMOIS est dirigée par PATRICK BOISSENIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES CHAMOIS ?

Le siège social de GAEC DES CHAMOIS est situé Au Domicile de Mr Roy Emmanuel Roy Emmanuel, 25390 Guyans-Vennes.

GAEC DES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES CHAMOIS.