GAEC DES CHAMOIS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
GAEC DES CHAMOIS est une société civile immatriculée le 16 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 011 052. Elle est domiciliée Au Domicile de Mr Roy Emmanuel Roy Emmanuel, 25390 Guyans-Vennes. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par PATRICK BOISSENIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de GAEC DES CHAMOIS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES CHAMOIS
- SIREN
- 418 011 052
- SIRET (siège)
- 418 011 052 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96418011052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 011 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 16 mars 1998
- Siège social
- AU DOMICILE DE MR ROY EMMANUEL ROY EMMANUEL, 25390, GUYANS-VENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES CHAMOIS
L'EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES
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Finances de GAEC DES CHAMOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES CHAMOIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans
Établissements de GAEC DES CHAMOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 GUYANS-VENNESSiègeActif
418 011 052 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DES CHAMOIS
INPIConformité de GAEC DES CHAMOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES CHAMOIS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux -10.000€
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/02769
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES CHAMOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mars 1998
Questions fréquentes sur GAEC DES CHAMOIS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES CHAMOIS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES CHAMOIS est 418 011 052. Le SIRET de son siège social est 418 011 052 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96418011052.
Qui dirige GAEC DES CHAMOIS ?
GAEC DES CHAMOIS est dirigée par PATRICK BOISSENIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES CHAMOIS ?
Le siège social de GAEC DES CHAMOIS est situé Au Domicile de Mr Roy Emmanuel Roy Emmanuel, 25390 Guyans-Vennes.
GAEC DES CHAMOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES CHAMOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES CHAMOIS.
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