GAEC DES CHAMPIGNONS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 195 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
GAEC DES CHAMPIGNONS est une société civile immatriculée le 2 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 854 370. Son siège social est situé 121 CHE DE LA RAVIERE Corveissiat, 01250 Corveissiat. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par GILLES CHAPUIS, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES CHAMPIGNONS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES CHAMPIGNONS
- SIREN
- 382 854 370
- SIRET (siège)
- 382 854 370 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90382854370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 854 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 195 120 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 septembre 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 121 CHE DE LA RAVIERE Corveissiat, 01250, CORVEISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES CHAMPIGNONS
EXPLOITATION AGRICOLE - ELEVAGE BOVINS - LAIT
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Finances de GAEC DES CHAMPIGNONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES CHAMPIGNONS
INSEEÉtablissements de GAEC DES CHAMPIGNONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01250 CORVEISSIATSiègeActif
382 854 370 00014 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DES CHAMPIGNONS
INPIConformité de GAEC DES CHAMPIGNONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES CHAMPIGNONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES CHAMPIGNONS. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01244
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 14 octobre 2025 · N° 22/08407
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/01386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 avril 2025 · N° 25/00708
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/00212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 27 février 2024 · N° 19/04881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 19-26.134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-19.310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 21 novembre 2011 · N° 11/05728
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES CHAMPIGNONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES CHAMPIGNONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 1991
Questions fréquentes sur GAEC DES CHAMPIGNONS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES CHAMPIGNONS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES CHAMPIGNONS est 382 854 370. Le SIRET de son siège social est 382 854 370 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90382854370.
Qui dirige GAEC DES CHAMPIGNONS ?
GAEC DES CHAMPIGNONS est dirigée par GILLES CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES CHAMPIGNONS ?
Le siège social de GAEC DES CHAMPIGNONS est situé 121 CHE DE LA RAVIERE Corveissiat, 01250 Corveissiat.
GAEC DES CHAMPIGNONS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES CHAMPIGNONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES CHAMPIGNONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES CHAMPIGNONS.
Combien de salariés compte GAEC DES CHAMPIGNONS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DES CHAMPIGNONS emploie 1 ou 2 salariés.
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