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"GAEC DES CHENES"

Active
Siren532 482 668Société civile42510 BALBIGNYCréée le 23 mai 2011

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
120 k€

"GAEC DES CHENES" est une société civile immatriculée le 23 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 482 668. Son siège social est situé 200 Che des Chessieux, 42510 Balbigny. "GAEC DES CHENES" relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Lucas MELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de "GAEC DES CHENES"

Dénomination
"GAEC DES CHENES"
SIREN
532 482 668
SIRET (siège)
532 482 668 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24532482668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 482 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
23 mai 2011
Siège social
200 CHE DES CHESSIEUX , 42510, BALBIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de "GAEC DES CHENES"

Elevage d'autres bovins et de buffles, exploitation d'installations photovoltaïques fixées ou intégrées aux bâtiments ainsi que des activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l'activité agricole, conformément aux dispositions de l'article L.320-1 du Code Rural.

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Finances de "GAEC DES CHENES"

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de "GAEC DES CHENES"

LM
EM

EMILIEN MELLET

Gérant

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de "GAEC DES CHENES"

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42510 BALBIGNYSiègeActif

    532 482 668 00011 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0142Z

Documents juridiques de "GAEC DES CHENES"

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 19 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Conformité de "GAEC DES CHENES"

Aucune procédure collective n'a été publiée pour "GAEC DES CHENES". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent "GAEC DES CHENES". Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de "GAEC DES CHENES" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de "GAEC DES CHENES"

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant : MELLET Bernard Maxime Jacques ; Gérant : MELLET Emilien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2011

Questions fréquentes sur "GAEC DES CHENES"

Quel est le numéro SIREN de "GAEC DES CHENES" ?

Le numéro SIREN de "GAEC DES CHENES" est 532 482 668. Le SIRET de son siège social est 532 482 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532482668.

Qui dirige "GAEC DES CHENES" ?

"GAEC DES CHENES" est dirigée par Lucas MELLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de "GAEC DES CHENES" ?

Le siège social de "GAEC DES CHENES" est situé 200 Che des Chessieux, 42510 Balbigny.

"GAEC DES CHENES" est-elle toujours en activité ?

Oui, "GAEC DES CHENES" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

"GAEC DES CHENES" est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "GAEC DES CHENES".