"GAEC DES CHENES"
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 120 k€
"GAEC DES CHENES" est une société civile immatriculée le 23 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 482 668. Son siège social est situé 200 Che des Chessieux, 42510 Balbigny. "GAEC DES CHENES" relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Lucas MELLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de "GAEC DES CHENES"
INSEE- Dénomination
- "GAEC DES CHENES"
- SIREN
- 532 482 668
- SIRET (siège)
- 532 482 668 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR24532482668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 482 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 23 mai 2011
- Siège social
- 200 CHE DES CHESSIEUX , 42510, BALBIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de "GAEC DES CHENES"
Elevage d'autres bovins et de buffles, exploitation d'installations photovoltaïques fixées ou intégrées aux bâtiments ainsi que des activités accessoires de nature commerciale et présentant un lien avec l'activité agricole, conformément aux dispositions de l'article L.320-1 du Code Rural.
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Finances de "GAEC DES CHENES"
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de "GAEC DES CHENES"
INSEEBODACCGérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de "GAEC DES CHENES"
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42510 BALBIGNYSiègeActif
532 482 668 00011 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 0142Z
Documents juridiques de "GAEC DES CHENES"
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de "GAEC DES CHENES"
Aucune procédure collective n'a été publiée pour "GAEC DES CHENES". Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent "GAEC DES CHENES". Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 17 février 2026 · N° 24/03033
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/04158
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00094
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Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/01527
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 25 novembre 2025 · N° 22/02264
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/01687
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Décision du 09 octobre 2025 · N° J2025000250
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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Décision du 09 mars 2023 · N° 20/03626
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 20 septembre 2022 · N° 19/02663
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de "GAEC DES CHENES" n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de "GAEC DES CHENES"
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : MELLET Bernard Maxime Jacques ; Gérant : MELLET Emilien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01
- création
Date d'effet : 23 mai 2011
Questions fréquentes sur "GAEC DES CHENES"
Quel est le numéro SIREN de "GAEC DES CHENES" ?
Le numéro SIREN de "GAEC DES CHENES" est 532 482 668. Le SIRET de son siège social est 532 482 668 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24532482668.
Qui dirige "GAEC DES CHENES" ?
"GAEC DES CHENES" est dirigée par Lucas MELLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de "GAEC DES CHENES" ?
Le siège social de "GAEC DES CHENES" est situé 200 Che des Chessieux, 42510 Balbigny.
"GAEC DES CHENES" est-elle toujours en activité ?
Oui, "GAEC DES CHENES" est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
"GAEC DES CHENES" est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour "GAEC DES CHENES".
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