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GAEC DES LOYARDS

Active
Siren441 996 485Société civile03270 MARIOLCréée le 27 mai 2002

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
337 k€

GAEC DES LOYARDS est une société civile immatriculée le 27 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 996 485. Elle est domiciliée Ld les Loyards, 03270 Mariol. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE CHONIER, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES LOYARDS

Dénomination
GAEC DES LOYARDS
SIREN
441 996 485
SIRET (siège)
441 996 485 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49441996485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 996 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
337 216 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
27 mai 2002
Siège social
LD LES LOYARDS , 03270, MARIOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES LOYARDS

Élevage bovins

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Finances de GAEC DES LOYARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES LOYARDS

JC

JEAN-CLAUDE CHONIER

Gérant

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

NC

NOEL CHONIER

Gérant

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

Établissements de GAEC DES LOYARDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03270 MARIOLSiègeActif

    441 996 485 00013 · ouvert le 27 avril 2002 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DES LOYARDS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2002

  • Acte

Conformité de GAEC DES LOYARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES LOYARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES LOYARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES LOYARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES LOYARDS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur GAEC DES LOYARDS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES LOYARDS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES LOYARDS est 441 996 485. Le SIRET de son siège social est 441 996 485 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49441996485.

Qui dirige GAEC DES LOYARDS ?

GAEC DES LOYARDS est dirigée par JEAN-CLAUDE CHONIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES LOYARDS ?

Le siège social de GAEC DES LOYARDS est situé Ld les Loyards, 03270 Mariol.

GAEC DES LOYARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES LOYARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES LOYARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES LOYARDS.