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GAEC DES NEIGES

Active
Siren311 550 883Société civile73630 JarsyCréée le 28 juin 19903 à 5

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
72,2 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 311 550 883, GAEC DES NEIGES est une société civile créée le 28 juin 1990. Elle est domiciliée 119 CHE du Murger, 73630 Jarsy. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par DOMINIQUE DUPERIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES NEIGES

Dénomination
GAEC DES NEIGES
SIREN
311 550 883
SIRET (siège)
311 550 883 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43311550883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 550 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
72 195 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
28 juin 1990
Effectif
3 à 5
Siège social
119 CHE du Murger, 73630, Jarsy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES NEIGES

Exploitation biens agricoles (production laitière)

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Finances de GAEC DES NEIGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES NEIGES

DD

DOMINIQUE DUPERIER

Gérant

Depuis la création (28 juin 1990) · 36 ans

SL

Sylviane LECLERCQ

Gérant

Depuis la création (28 juin 1990) · 36 ans

Établissements de GAEC DES NEIGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73630 JarsySiègeActif

    311 550 883 00012 · ouvert le 28 juillet 1975 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES NEIGES

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 août 2002

  • Acte

Dépôt du 24 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DES NEIGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES NEIGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES NEIGES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES NEIGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES NEIGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1990

Questions fréquentes sur GAEC DES NEIGES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES NEIGES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES NEIGES est 311 550 883. Le SIRET de son siège social est 311 550 883 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43311550883.

Qui dirige GAEC DES NEIGES ?

GAEC DES NEIGES est dirigée par DOMINIQUE DUPERIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES NEIGES ?

Le siège social de GAEC DES NEIGES est situé 119 CHE du Murger, 73630 Jarsy.

GAEC DES NEIGES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES NEIGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES NEIGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES NEIGES.

Combien de salariés compte GAEC DES NEIGES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DES NEIGES emploie 3 à 5 salariés.