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GAEC DES OISEAUX

Active
Siren382 814 820Société civile88140 SURIAUVILLECréée le 09 septembre 1991

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
72,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 814 820, GAEC DES OISEAUX est une société civile créée le 9 septembre 1991. Elle est domiciliée 100 rue du Paquis, 88140 Suriauville. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par EMILIEN LEROUX, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES OISEAUX

Dénomination
GAEC DES OISEAUX
SIREN
382 814 820
SIRET (siège)
382 814 820 00025
N° TVA intracommunautaire
FR71382814820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 814 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
72 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
09 septembre 1991
Siège social
100 RUE DU PAQUIS , 88140, SURIAUVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GAEC DES OISEAUX

Elevage de bovins

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Finances de GAEC DES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES OISEAUX

EL

EMILIEN LEROUX

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1991) · 35 ans

AT

ALAIN THOUVENIN

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC DES OISEAUX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88140 SURIAUVILLESiègeActif

    382 814 820 00025 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0142Z

  • 88140 LA VACHERESSE-ET-LA-ROUILLIEFermé

    382 814 820 00017 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES OISEAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Conformité de GAEC DES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES OISEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1991

Questions fréquentes sur GAEC DES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de GAEC DES OISEAUX est 382 814 820. Le SIRET de son siège social est 382 814 820 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71382814820.

Qui dirige GAEC DES OISEAUX ?

GAEC DES OISEAUX est dirigée par EMILIEN LEROUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES OISEAUX ?

Le siège social de GAEC DES OISEAUX est situé 100 rue du Paquis, 88140 Suriauville.

GAEC DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES OISEAUX.

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