GAEC DES PLANES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 59,0 k€
GAEC DES PLANES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 1992, identifiée par le SIREN 384 617 221. Son siège social est situé Les Tourreilles, 31210 Les Tourreilles. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN PUISSEGUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DES PLANES
INSEE- Dénomination
- GAEC DES PLANES
- SIREN
- 384 617 221
- SIRET (siège)
- 384 617 221 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR09384617221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 617 221
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 58 997,77 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 février 1992
- Siège social
- Les Tourreilles , 31210, LES TOURREILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES PLANES
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INSEEÉtablissements de GAEC DES PLANES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31210 LES TOURREILLESSiègeActif
384 617 221 00013 · ouvert le 15 février 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de GAEC DES PLANES
INPIConformité de GAEC DES PLANES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES PLANES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES PLANES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES PLANES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES PLANES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1992
Questions fréquentes sur GAEC DES PLANES
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES PLANES ?
Le numéro SIREN de GAEC DES PLANES est 384 617 221. Le SIRET de son siège social est 384 617 221 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09384617221.
Qui dirige GAEC DES PLANES ?
GAEC DES PLANES est dirigée par CHRISTIAN PUISSEGUR, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DES PLANES ?
Le siège social de GAEC DES PLANES est situé Les Tourreilles, 31210 Les Tourreilles.
GAEC DES PLANES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES PLANES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES PLANES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES PLANES.
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