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GAEC DES PLOTS

Active
Siren344 706 395Société civile58300 DevayCréée le 11 mai 19886 à 9

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
286 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 706 395, GAEC DES PLOTS est une société civile créée le 11 mai 1988. Son siège social est situé 18 RUE du Charme, 58300 Devay. GAEC DES PLOTS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 6 à 9 salariés. PHILIPPE Maillault exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES PLOTS

Dénomination
GAEC DES PLOTS
SIREN
344 706 395
SIRET (siège)
344 706 395 00029
N° TVA intracommunautaire
FR63344706395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 706 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
285 675 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
11 mai 1988
Effectif
6 à 9
Siège social
18 RUE du Charme, 58300, Devay
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DES PLOTS

Exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par lui et généralement toutes activités se rattachant à cet objet, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement, et soient conformes aux textes régissant les GAEC. Production et commercialisation de biogaz, d'électricité et de chaleur par méthanisation Exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil

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Finances de GAEC DES PLOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES PLOTS

PM

PHILIPPE Maillault

Gérant

Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans

FM

FREDERIC Maillault

Gérant

Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans

GK

George KEYES

Gérant

Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans

RD

Rémi DEJOUX

Gérant

Depuis la création (11 mai 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC DES PLOTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58300 DevaySiègeActif

    344 706 395 00029 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 0142Z

  • 58300 DEVAYFermé

    344 706 395 00011 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DES PLOTS

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1992

  • Acte

Conformité de GAEC DES PLOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES PLOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES PLOTS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES PLOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES PLOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1988

Questions fréquentes sur GAEC DES PLOTS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES PLOTS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES PLOTS est 344 706 395. Le SIRET de son siège social est 344 706 395 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63344706395.

Qui dirige GAEC DES PLOTS ?

GAEC DES PLOTS est dirigée par PHILIPPE Maillault, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES PLOTS ?

Le siège social de GAEC DES PLOTS est situé 18 RUE du Charme, 58300 Devay.

GAEC DES PLOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES PLOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES PLOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES PLOTS.

Combien de salariés compte GAEC DES PLOTS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DES PLOTS emploie 6 à 9 salariés.