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GAEC DES SILLONS

Active
Siren791 674 609Société civile70500 CENDRECOURTCréée le 13 mars 2013

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
30,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 674 609, GAEC DES SILLONS est une société civile créée le 13 mars 2013. Elle est domiciliée 12 rue du Chateau, 70500 Cendrecourt. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). EMILIEN CARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES SILLONS

Dénomination
GAEC DES SILLONS
SIREN
791 674 609
SIRET (siège)
791 674 609 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82791674609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 674 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
13 mars 2013
Siège social
12 RUE DU CHATEAU , 70500, CENDRECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES SILLONS

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code rural et de la pêche maritime. Elevage de bovins.

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Finances de GAEC DES SILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES SILLONS

EC

EMILIEN CARD

Gérant

Depuis la création (13 mars 2013) · 13 ans

MP

MARIE-FRANCE PINCHON

Gérant

Depuis la création (13 mars 2013) · 13 ans

Établissements de GAEC DES SILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 CENDRECOURTSiègeActif

    791 674 609 00015 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DES SILLONS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2013

  • Acte

Conformité de GAEC DES SILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES SILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES SILLONS. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES SILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES SILLONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-13 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2013

Questions fréquentes sur GAEC DES SILLONS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES SILLONS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES SILLONS est 791 674 609. Le SIRET de son siège social est 791 674 609 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82791674609.

Qui dirige GAEC DES SILLONS ?

GAEC DES SILLONS est dirigée par EMILIEN CARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES SILLONS ?

Le siège social de GAEC DES SILLONS est situé 12 rue du Chateau, 70500 Cendrecourt.

GAEC DES SILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES SILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES SILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES SILLONS.