GAEC DES TEMPLIERS
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 106 k€
GAEC DES TEMPLIERS est une société civile immatriculée le 6 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 062 307. Elle est domiciliée Croute, 15500 Bonnac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par EDITH CUSSAC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- GAEC DES TEMPLIERS
- SIREN
- 828 062 307
- SIRET (siège)
- 828 062 307 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR55828062307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 062 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 106 400 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 06 mars 2017
- Siège social
- CROUTE , 15500, BONNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES TEMPLIERS
Élevage de bovins et buffles.
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Finances de GAEC DES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DES TEMPLIERS
INSEEÉtablissements de GAEC DES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15500 BONNACSiègeActif
828 062 307 00016 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DES TEMPLIERS
INPIConformité de GAEC DES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 août 2026 · N° 25/02947
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Décision du 27 mai 2026 · N° 25/08412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00150
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Décision du 21 août 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
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Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 18 juin 2025 · N° 2024L04438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 28 avril 2025 · N° 22/00213
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 25 janvier 2023 · N° 21-22.782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-19.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES TEMPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2017
Questions fréquentes sur GAEC DES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de GAEC DES TEMPLIERS est 828 062 307. Le SIRET de son siège social est 828 062 307 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55828062307.
Qui dirige GAEC DES TEMPLIERS ?
GAEC DES TEMPLIERS est dirigée par EDITH CUSSAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES TEMPLIERS ?
Le siège social de GAEC DES TEMPLIERS est situé Croute, 15500 Bonnac.
GAEC DES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES TEMPLIERS.
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