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GAEC DES TREFLES

Active
Siren512 591 496Société civile73100 LE MONTCELCréée le 04 juin 2009

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
200 k€

GAEC DES TREFLES est une société civile immatriculée le 4 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 591 496. Elle est domiciliée Lachat, 73100 Le Montcel. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par REGIS CURTELIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DES TREFLES

Dénomination
GAEC DES TREFLES
SIREN
512 591 496
SIRET (siège)
512 591 496 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35512591496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 591 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
04 juin 2009
Siège social
LACHAT , 73100, LE MONTCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DES TREFLES

Exploitation agricole.

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Finances de GAEC DES TREFLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES TREFLES

RC

REGIS CURTELIN

Gérant

Depuis la création (04 juin 2009) · 17 ans

AM

ANTOINE MERMOZ

Gérant

Depuis la création (04 juin 2009) · 17 ans

Établissements de GAEC DES TREFLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73100 LE MONTCELSiègeActif

    512 591 496 00017 · ouvert le 05 mai 2009 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DES TREFLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2009

  • Acte

Conformité de GAEC DES TREFLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DES TREFLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES TREFLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-04 · Début d'activité : 2009-05-05

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2009

Questions fréquentes sur GAEC DES TREFLES

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES TREFLES ?

Le numéro SIREN de GAEC DES TREFLES est 512 591 496. Le SIRET de son siège social est 512 591 496 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35512591496.

Qui dirige GAEC DES TREFLES ?

GAEC DES TREFLES est dirigée par REGIS CURTELIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES TREFLES ?

Le siège social de GAEC DES TREFLES est situé Lachat, 73100 Le Montcel.

GAEC DES TREFLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES TREFLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES TREFLES.