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GAEC DES TREIZE PAS

Active
Siren344 253 695Société civile38490 AosteCréée le 03 mai 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
75,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 253 695, GAEC DES TREIZE PAS est une société civile créée le 3 mai 1988. Elle est domiciliée 18 RUE des 13 Pas, 38490 Aoste. GAEC DES TREIZE PAS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). JEAN ENSELME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DES TREIZE PAS

Dénomination
GAEC DES TREIZE PAS
SIREN
344 253 695
SIRET (siège)
344 253 695 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60344253695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 253 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
75 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
03 mai 1988
Siège social
18 RUE des 13 Pas, 38490, Aoste
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DES TREIZE PAS

Activité agricole.

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Finances de GAEC DES TREIZE PAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DES TREIZE PAS

JE

JEAN ENSELME

Gérant

Depuis la création (03 mai 1988) · 38 ans

LE

LAURENT ENSELME

Gérant

Depuis la création (03 mai 1988) · 38 ans

JE

JEREMY ENSELME

Gérant

Depuis la création (03 mai 1988) · 38 ans

Établissements de GAEC DES TREIZE PAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 AosteSiègeActif

    344 253 695 00011 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC DES TREIZE PAS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 08 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1997

  • Acte

Conformité de GAEC DES TREIZE PAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES TREIZE PAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DES TREIZE PAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DES TREIZE PAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DES TREIZE PAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1988

Questions fréquentes sur GAEC DES TREIZE PAS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DES TREIZE PAS ?

Le numéro SIREN de GAEC DES TREIZE PAS est 344 253 695. Le SIRET de son siège social est 344 253 695 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60344253695.

Qui dirige GAEC DES TREIZE PAS ?

GAEC DES TREIZE PAS est dirigée par JEAN ENSELME, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DES TREIZE PAS ?

Le siège social de GAEC DES TREIZE PAS est situé 18 RUE des 13 Pas, 38490 Aoste.

GAEC DES TREIZE PAS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DES TREIZE PAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DES TREIZE PAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES TREIZE PAS.