GAEC DES VIGNES
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 50,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 904 897, GAEC DES VIGNES est une société civile créée le 25 avril 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Augistrou, 09800 Orgibet. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). SANDRINE GAFFET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DES VIGNES
INSEE- Dénomination
- GAEC DES VIGNES
- SIREN
- 801 904 897
- SIRET (siège)
- 801 904 897 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR49801904897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 904 897
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 25 avril 2014
- Siège social
- AUGISTROU , 09800, ORGIBET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DES VIGNES
Elevage de autres bovins et buffles
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Finances de GAEC DES VIGNES
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INSEEÉtablissements de GAEC DES VIGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09800 ORGIBETSiègeActif
801 904 897 00015 · ouvert le 10 avril 2014 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DES VIGNES
INPIConformité de GAEC DES VIGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
115 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00441
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 20 avril 2026 · N° 25/01114
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DES VIGNES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2014
Questions fréquentes sur GAEC DES VIGNES
Quel est le numéro SIREN de GAEC DES VIGNES ?
Le numéro SIREN de GAEC DES VIGNES est 801 904 897. Le SIRET de son siège social est 801 904 897 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49801904897.
Qui dirige GAEC DES VIGNES ?
GAEC DES VIGNES est dirigée par SANDRINE GAFFET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DES VIGNES ?
Le siège social de GAEC DES VIGNES est situé Augistrou, 09800 Orgibet.
GAEC DES VIGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DES VIGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DES VIGNES.
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