GAEC DESSEIGNET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 140 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 513 564 740, GAEC DESSEIGNET est une société civile créée le 8 juillet 2009. Elle est domiciliée Ld Montrenard, 42720 Pouilly-sous-Charlieu. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par BASTIEN DESSEIGNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DESSEIGNET
INSEE- Dénomination
- GAEC DESSEIGNET
- SIREN
- 513 564 740
- SIRET (siège)
- 513 564 740 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR67513564740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 564 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 140 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 08 juillet 2009
- Siège social
- LD MONTRENARD , 42720, POUILLY-SOUS-CHARLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DESSEIGNET
Elevage bovins
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Finances de GAEC DESSEIGNET
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INSEEÉtablissements de GAEC DESSEIGNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42720 POUILLY-SOUS-CHARLIEUSiègeActif
513 564 740 00019 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DESSEIGNET
INPIConformité de GAEC DESSEIGNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DESSEIGNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DESSEIGNET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DESSEIGNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DESSEIGNET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-08 · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 08 juillet 2009
Questions fréquentes sur GAEC DESSEIGNET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DESSEIGNET ?
Le numéro SIREN de GAEC DESSEIGNET est 513 564 740. Le SIRET de son siège social est 513 564 740 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67513564740.
Qui dirige GAEC DESSEIGNET ?
GAEC DESSEIGNET est dirigée par BASTIEN DESSEIGNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DESSEIGNET ?
Le siège social de GAEC DESSEIGNET est situé Ld Montrenard, 42720 Pouilly-sous-Charlieu.
GAEC DESSEIGNET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DESSEIGNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DESSEIGNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DESSEIGNET.
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