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GAEC DOUSSOT

Active
Siren497 708 776Société civile71590 GergyCréée le 26 avril 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
410 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 708 776, GAEC DOUSSOT est une société civile créée le 26 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Grande Rue, 71590 Gergy. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par HELENE DOUSSOT, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DOUSSOT

Dénomination
GAEC DOUSSOT
SIREN
497 708 776
SIRET (siège)
497 708 776 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05497708776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 708 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
410 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
26 avril 2007
Siège social
11 Grande Rue, 71590, Gergy
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DOUSSOT

Élevage de bovins

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Finances de GAEC DOUSSOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DOUSSOT

HD

HELENE DOUSSOT

Gérant

Depuis la création (26 avril 2007) · 19 ans

CT

COLETTE TROUSSARD

Gérant

Depuis la création (26 avril 2007) · 19 ans

JS

JEROME SASSOT

Gérant

Depuis la création (26 avril 2007) · 19 ans

Établissements de GAEC DOUSSOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71590 GergySiègeActif

    497 708 776 00024 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0142Z

  • 71590 GergyFermé

    497 708 776 00016 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DOUSSOT

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de GAEC DOUSSOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DOUSSOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DOUSSOT. Elles s'échelonnent de 1998 à 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DOUSSOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DOUSSOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2007

Questions fréquentes sur GAEC DOUSSOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DOUSSOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DOUSSOT est 497 708 776. Le SIRET de son siège social est 497 708 776 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05497708776.

Qui dirige GAEC DOUSSOT ?

GAEC DOUSSOT est dirigée par HELENE DOUSSOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DOUSSOT ?

Le siège social de GAEC DOUSSOT est situé 11 Grande Rue, 71590 Gergy.

GAEC DOUSSOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DOUSSOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DOUSSOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DOUSSOT.

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