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GAEC DU BANCILLON

Active
Siren434 433 405Société civile69490 SAINT-ROMAIN-DE-POPEYCréée le 06 février 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
57,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 433 405, GAEC DU BANCILLON est une société civile créée le 6 février 2001. Elle est domiciliée 87 rue du Bancillon, 69490 Saint-Romain-de-Popey. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). REGINE NOVE JOSSERAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU BANCILLON

Dénomination
GAEC DU BANCILLON
SIREN
434 433 405
SIRET (siège)
434 433 405 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79434433405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 433 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
57 480 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 février 2001
Siège social
87 RUE DU BANCILLON , 69490, SAINT-ROMAIN-DE-POPEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BANCILLON

Exploitation agricole : VITICULTURE ARBORICULTURE

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Finances de GAEC DU BANCILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BANCILLON

RN

REGINE NOVE JOSSERAND

Gérant

Depuis la création (06 février 2001) · 25 ans

DN

DOMINIQUE NOVE JOSSERAND

Gérant

Depuis la création (06 février 2001) · 25 ans

AC

Amélie CHARLES

Gérant

Depuis la création (06 février 2001) · 25 ans

Établissements de GAEC DU BANCILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69490 SAINT-ROMAIN-DE-POPEYSiègeActif

    434 433 405 00017 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GAEC DU BANCILLON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 février 2001

  • Acte

Conformité de GAEC DU BANCILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BANCILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BANCILLON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BANCILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BANCILLON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2001

Questions fréquentes sur GAEC DU BANCILLON

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BANCILLON ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BANCILLON est 434 433 405. Le SIRET de son siège social est 434 433 405 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79434433405.

Qui dirige GAEC DU BANCILLON ?

GAEC DU BANCILLON est dirigée par REGINE NOVE JOSSERAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BANCILLON ?

Le siège social de GAEC DU BANCILLON est situé 87 rue du Bancillon, 69490 Saint-Romain-de-Popey.

GAEC DU BANCILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BANCILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BANCILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BANCILLON.

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