GAEC DU BARNIER
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
GAEC DU BARNIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 565 200. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Barnier, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). La direction est assurée par MICHAEL BONNIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de GAEC DU BARNIER
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BARNIER
- SIREN
- 448 565 200
- SIRET (siège)
- 448 565 200 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR62448565200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 565 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 07 mai 2003
- Siège social
- LE BARNIER , 07340, SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BARNIER
ARBORICULTURE - VITICULTURE.
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Finances de GAEC DU BARNIER
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INSEEÉtablissements de GAEC DU BARNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07340 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUXSiègeActif
448 565 200 00012 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0124Z
Documents juridiques de GAEC DU BARNIER
INPIConformité de GAEC DU BARNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BARNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DU BARNIER. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/00062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BARNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BARNIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2003
Questions fréquentes sur GAEC DU BARNIER
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BARNIER ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BARNIER est 448 565 200. Le SIRET de son siège social est 448 565 200 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62448565200.
Qui dirige GAEC DU BARNIER ?
GAEC DU BARNIER est dirigée par MICHAEL BONNIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BARNIER ?
Le siège social de GAEC DU BARNIER est situé Le Barnier, 07340 Saint-Etienne-de-Valoux.
GAEC DU BARNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BARNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BARNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BARNIER.
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