GAEC DU BELNOM
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 599 515, GAEC DU BELNOM est une société civile créée le 20 février 2006. Elle est domiciliée Belnom, 12470 Prades d'Aubrac. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). STEPHANIE VAYSSIE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DU BELNOM
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BELNOM
- SIREN
- 488 599 515
- SIRET (siège)
- 488 599 515 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32488599515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 599 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 20 février 2006
- Siège social
- BELNOM, 12470, PRADES D'AUBRAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BELNOM
Bovin-Viande
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Finances de GAEC DU BELNOM
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INSEEÉtablissements de GAEC DU BELNOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12470 PRADES D'AUBRACSiègeActif
488 599 515 00019 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU BELNOM
INPIConformité de GAEC DU BELNOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BELNOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BELNOM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BELNOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BELNOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2006
Questions fréquentes sur GAEC DU BELNOM
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BELNOM ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BELNOM est 488 599 515. Le SIRET de son siège social est 488 599 515 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32488599515.
Qui dirige GAEC DU BELNOM ?
GAEC DU BELNOM est dirigée par STEPHANIE VAYSSIE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BELNOM ?
Le siège social de GAEC DU BELNOM est situé Belnom, 12470 Prades d'Aubrac.
GAEC DU BELNOM est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BELNOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BELNOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BELNOM.
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