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GAEC DU BOURGEOT

Active
Siren383 241 460Société civile25300 VERRIERES-DE-JOUXCréée le 17 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 241 460, GAEC DU BOURGEOT est une société civile créée le 17 octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve mr Et Mme Droz Vincent Claude Et Mr Droz Vincent Ghislain MR DROZ VINCENT, 25300 Verrieres-de-Joux. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par GHISLAIN DROZ VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GAEC DU BOURGEOT

Dénomination
GAEC DU BOURGEOT
SIREN
383 241 460
SIRET (siège)
383 241 460 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76383241460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 241 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
17 octobre 1991
Siège social
mr Et Mme Droz Vincent Claude Et Mr Droz Vincent Ghislain MR DROZ VINCENT, 25300, VERRIERES-DE-JOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BOURGEOT

Exploitation des biens agricoles

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Finances de GAEC DU BOURGEOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BOURGEOT

GD

GHISLAIN DROZ VINCENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 1991) · 35 ans

SG

SANDRINE GAUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC DU BOURGEOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 VERRIERES-DE-JOUXSiègeActif

    383 241 460 00013 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU BOURGEOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2015

  • Acte

Dépôt du 03 février 2015

  • Acte

Dépôt du 03 février 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 04 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de GAEC DU BOURGEOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DU BOURGEOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC DU BOURGEOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BOURGEOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BOURGEOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BOURGEOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC DU BOURGEOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1991

Questions fréquentes sur GAEC DU BOURGEOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BOURGEOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BOURGEOT est 383 241 460. Le SIRET de son siège social est 383 241 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383241460.

Qui dirige GAEC DU BOURGEOT ?

GAEC DU BOURGEOT est dirigée par GHISLAIN DROZ VINCENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BOURGEOT ?

Le siège social de GAEC DU BOURGEOT est situé mr Et Mme Droz Vincent Claude Et Mr Droz Vincent Ghislain MR DROZ VINCENT, 25300 Verrieres-de-Joux.

GAEC DU BOURGEOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BOURGEOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BOURGEOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BOURGEOT.

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