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GAEC DU BOURGUENOT

Active
Siren343 175 451Société civile50800 Sainte-CécileCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
46,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 343 175 451, GAEC DU BOURGUENOT est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 RUE Jules Mocquet, 50800 Sainte-Cécile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par THIERRY DECLEY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU BOURGUENOT

Dénomination
GAEC DU BOURGUENOT
SIREN
343 175 451
SIRET (siège)
343 175 451 00032
N° TVA intracommunautaire
FR84343175451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 175 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
46 359 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
49 RUE Jules Mocquet, 50800, Sainte-Cécile
Établissements
3
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de GAEC DU BOURGUENOT

l'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration, la location, la vente en totalité ou en partie et l'échange de tous immeubles bâtis et non bâtis

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Finances de GAEC DU BOURGUENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BOURGUENOT

TD

THIERRY DECLEY

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BS

BERTRAND SEVAUX

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

CD

Chantal DECLEY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

S

S.A.R.L. ARC-EN-CIEL S.L.

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de GAEC DU BOURGUENOT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 50800 Sainte-CécileSiègeActif

    343 175 451 00032 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 50800 LA BLOUTIEREActif

    343 175 451 00024 · ouvert le 17 février 2014 · NAF 3511Z

  • 50800 La ColombeFermé

    343 175 451 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU BOURGUENOT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 juin 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 11 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 11 mai 1995

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de GAEC DU BOURGUENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DU BOURGUENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GAEC DU BOURGUENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BOURGUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BOURGUENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BOURGUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GAEC DU BOURGUENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1988-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur GAEC DU BOURGUENOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BOURGUENOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BOURGUENOT est 343 175 451. Le SIRET de son siège social est 343 175 451 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84343175451.

Qui dirige GAEC DU BOURGUENOT ?

GAEC DU BOURGUENOT est dirigée par THIERRY DECLEY, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BOURGUENOT ?

Le siège social de GAEC DU BOURGUENOT est situé 49 RUE Jules Mocquet, 50800 Sainte-Cécile.

GAEC DU BOURGUENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BOURGUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BOURGUENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BOURGUENOT.

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