GAEC DU BROUAS
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 100 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 003 004, GAEC DU BROUAS est une société civile créée le 7 avril 2003. Son siège social est situé Le Brouas, 81250 Curvalle. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). La direction est assurée par SAMUEL POUSTHOMIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BROUAS
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BROUAS
- SIREN
- 448 003 004
- SIRET (siège)
- 448 003 004 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13448003004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 003 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 07 avril 2003
- Siège social
- LE BROUAS , 81250, CURVALLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BROUAS
Ovins lait
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Finances de GAEC DU BROUAS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU BROUAS
INSEEÉtablissements de GAEC DU BROUAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81250 CURVALLESiègeActif
448 003 004 00018 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0145Z
Documents juridiques de GAEC DU BROUAS
INPIConformité de GAEC DU BROUAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BROUAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BROUAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BROUAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BROUAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 avril 2003
Questions fréquentes sur GAEC DU BROUAS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BROUAS ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BROUAS est 448 003 004. Le SIRET de son siège social est 448 003 004 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13448003004.
Qui dirige GAEC DU BROUAS ?
GAEC DU BROUAS est dirigée par SAMUEL POUSTHOMIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BROUAS ?
Le siège social de GAEC DU BROUAS est situé Le Brouas, 81250 Curvalle.
GAEC DU BROUAS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BROUAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BROUAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BROUAS.
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