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GAEC DU BRUAND

Active
Siren792 854 820Société civile42660 SAINT-REGIS-DU-COINCréée le 06 mai 2013

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 854 820, GAEC DU BRUAND est une société civile créée le 6 mai 2013. Son siège social est situé Le Bruand, 42660 Saint-Regis-du-Coin. Son activité principale est culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). La direction est assurée par HENRI CUBIZOLLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU BRUAND

Dénomination
GAEC DU BRUAND
SIREN
792 854 820
SIRET (siège)
792 854 820 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21792854820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 854 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
06 mai 2013
Siège social
LE BRUAND , 42660, SAINT-REGIS-DU-COIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BRUAND

activités agricoles petits fruits et maraîchage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DU BRUAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BRUAND

HC

HENRI CUBIZOLLE

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

JM

JEROME MAGNOULOUX

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

Établissements de GAEC DU BRUAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-REGIS-DU-COINSiègeActif

    792 854 820 00018 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0125Z

Documents juridiques de GAEC DU BRUAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Conformité de GAEC DU BRUAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BRUAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BRUAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BRUAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BRUAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2013

Questions fréquentes sur GAEC DU BRUAND

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BRUAND ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BRUAND est 792 854 820. Le SIRET de son siège social est 792 854 820 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21792854820.

Qui dirige GAEC DU BRUAND ?

GAEC DU BRUAND est dirigée par HENRI CUBIZOLLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BRUAND ?

Le siège social de GAEC DU BRUAND est situé Le Bruand, 42660 Saint-Regis-du-Coin.

GAEC DU BRUAND est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BRUAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BRUAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BRUAND.

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