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GAEC DU BUISSON BLANC

Active
Siren382 184 638Société civile81640 LE SEGURCréée le 25 juin 19916 à 9

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
56,7 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

GAEC DU BUISSON BLANC est une société civile immatriculée le 25 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 184 638. Elle est domiciliée Le Bouyalard, 81640 Le Segur. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par PHILIPPE BASSE, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU BUISSON BLANC

Dénomination
GAEC DU BUISSON BLANC
SIREN
382 184 638
SIRET (siège)
382 184 638 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55382184638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 184 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
56 711,03 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
25 juin 1991
Effectif
6 à 9
Siège social
LE BOUYALARD , 81640, LE SEGUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BUISSON BLANC

Elevage vaches laitières

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Finances de GAEC DU BUISSON BLANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BUISSON BLANC

PB

PHILIPPE BASSE

Gérant

Depuis la création (25 juin 1991) · 35 ans

FB

FLORIAN BASSE

Gérant

Depuis la création (25 juin 1991) · 35 ans

SB

SYLVIE BONNENCONTRE

Gérant

Depuis la création (25 juin 1991) · 35 ans

Établissements de GAEC DU BUISSON BLANC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81640 LE SEGURSiègeActif

    382 184 638 00015 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU BUISSON BLANC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DU BUISSON BLANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BUISSON BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BUISSON BLANC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BUISSON BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BUISSON BLANC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1991

Marques déposées par GAEC DU BUISSON BLANC

GAEC DU BUISSON BLANC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • FROMAGERIE DU BUISSON BLANC

    N° 5110873 · Déposée le 08 janvier 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 08 janvier 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur GAEC DU BUISSON BLANC

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BUISSON BLANC ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BUISSON BLANC est 382 184 638. Le SIRET de son siège social est 382 184 638 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55382184638.

Qui dirige GAEC DU BUISSON BLANC ?

GAEC DU BUISSON BLANC est dirigée par PHILIPPE BASSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BUISSON BLANC ?

Le siège social de GAEC DU BUISSON BLANC est situé Le Bouyalard, 81640 Le Segur.

GAEC DU BUISSON BLANC est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BUISSON BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BUISSON BLANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BUISSON BLANC.

Combien de salariés compte GAEC DU BUISSON BLANC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU BUISSON BLANC emploie 6 à 9 salariés.