GAEC DU BUISSON BLANC
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 56,7 k€
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
GAEC DU BUISSON BLANC est une société civile immatriculée le 25 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 184 638. Elle est domiciliée Le Bouyalard, 81640 Le Segur. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par PHILIPPE BASSE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BUISSON BLANC
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BUISSON BLANC
- SIREN
- 382 184 638
- SIRET (siège)
- 382 184 638 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55382184638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 184 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 56 711,03 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 25 juin 1991
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- LE BOUYALARD , 81640, LE SEGUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BUISSON BLANC
Elevage vaches laitières
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Finances de GAEC DU BUISSON BLANC
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU BUISSON BLANC
INSEEÉtablissements de GAEC DU BUISSON BLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81640 LE SEGURSiègeActif
382 184 638 00015 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU BUISSON BLANC
INPIConformité de GAEC DU BUISSON BLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BUISSON BLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BUISSON BLANC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BUISSON BLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BUISSON BLANC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
- création
Date d'effet : 25 juin 1991
Marques déposées par GAEC DU BUISSON BLANC
INPIGAEC DU BUISSON BLANC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFROMAGERIE DU BUISSON BLANC
N° 5110873 · Déposée le 08 janvier 2025 · Marque verbale
Classe 29 · valable jusqu’au 08 janvier 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC DU BUISSON BLANC
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BUISSON BLANC ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BUISSON BLANC est 382 184 638. Le SIRET de son siège social est 382 184 638 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55382184638.
Qui dirige GAEC DU BUISSON BLANC ?
GAEC DU BUISSON BLANC est dirigée par PHILIPPE BASSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BUISSON BLANC ?
Le siège social de GAEC DU BUISSON BLANC est situé Le Bouyalard, 81640 Le Segur.
GAEC DU BUISSON BLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BUISSON BLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BUISSON BLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BUISSON BLANC.
Combien de salariés compte GAEC DU BUISSON BLANC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU BUISSON BLANC emploie 6 à 9 salariés.
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