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GAEC DU BUISSONNET

Active
Siren419 882 881Société civile23110 EVAUX LES BAINSCréée le 24 août 1998

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
462 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 882 881, GAEC DU BUISSONNET est une société civile créée le 24 août 1998. Son siège social est situé Le Buissonnet, 23110 Evaux les Bains. GAEC DU BUISSONNET relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par MARIE CHARTRON, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU BUISSONNET

Dénomination
GAEC DU BUISSONNET
SIREN
419 882 881
SIRET (siège)
419 882 881 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59419882881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 882 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
462 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
24 août 1998
Siège social
LE BUISSONNET , 23110, EVAUX LES BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU BUISSONNET

Exploitation agricole

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Finances de GAEC DU BUISSONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU BUISSONNET

MC

MARIE CHARTRON

Gérant

Depuis la création (24 août 1998) · 28 ans

XM

XAVIER MEANARD

Gérant

Depuis la création (24 août 1998) · 28 ans

Établissements de GAEC DU BUISSONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23110 EVAUX LES BAINSSiègeActif

    419 882 881 00016 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU BUISSONNET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2013

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 24 août 1998

  • Acte

Conformité de GAEC DU BUISSONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BUISSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BUISSONNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU BUISSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU BUISSONNET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1998

Questions fréquentes sur GAEC DU BUISSONNET

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BUISSONNET ?

Le numéro SIREN de GAEC DU BUISSONNET est 419 882 881. Le SIRET de son siège social est 419 882 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59419882881.

Qui dirige GAEC DU BUISSONNET ?

GAEC DU BUISSONNET est dirigée par MARIE CHARTRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU BUISSONNET ?

Le siège social de GAEC DU BUISSONNET est situé Le Buissonnet, 23110 Evaux les Bains.

GAEC DU BUISSONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU BUISSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU BUISSONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BUISSONNET.