GAEC DU BUISSONNET
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 462 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 419 882 881, GAEC DU BUISSONNET est une société civile créée le 24 août 1998. Son siège social est situé Le Buissonnet, 23110 Evaux les Bains. GAEC DU BUISSONNET relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par MARIE CHARTRON, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU BUISSONNET
INSEE- Dénomination
- GAEC DU BUISSONNET
- SIREN
- 419 882 881
- SIRET (siège)
- 419 882 881 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59419882881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 882 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 462 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 24 août 1998
- Siège social
- LE BUISSONNET , 23110, EVAUX LES BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU BUISSONNET
Exploitation agricole
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Finances de GAEC DU BUISSONNET
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INSEEÉtablissements de GAEC DU BUISSONNET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23110 EVAUX LES BAINSSiègeActif
419 882 881 00016 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU BUISSONNET
INPIConformité de GAEC DU BUISSONNET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU BUISSONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU BUISSONNET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU BUISSONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU BUISSONNET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 août 1998
Questions fréquentes sur GAEC DU BUISSONNET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU BUISSONNET ?
Le numéro SIREN de GAEC DU BUISSONNET est 419 882 881. Le SIRET de son siège social est 419 882 881 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59419882881.
Qui dirige GAEC DU BUISSONNET ?
GAEC DU BUISSONNET est dirigée par MARIE CHARTRON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU BUISSONNET ?
Le siège social de GAEC DU BUISSONNET est situé Le Buissonnet, 23110 Evaux les Bains.
GAEC DU BUISSONNET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU BUISSONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU BUISSONNET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU BUISSONNET.
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