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GAEC DU CALMIL

Active
Siren495 329 013Société civile09000 Serres-sur-ArgetCréée le 12 avril 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Capital social
16,0 k€

GAEC DU CALMIL est une société civile immatriculée le 12 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 329 013. Son siège social est situé Ld le Calmil, 09000 Serres-sur-Arget. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PHILIPPE DENAX, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CALMIL

Dénomination
GAEC DU CALMIL
SIREN
495 329 013
SIRET (siège)
495 329 013 00025
N° TVA intracommunautaire
FR13495329013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Toulouse 495 329 013
Greffe
Toulouse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
12 avril 2007
Siège social
LD LE CALMIL, 09000, Serres-sur-Arget
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GAEC DU CALMIL

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de GAEC DU CALMIL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2015-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 02 juin 2017

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Dirigeants et représentants de GAEC DU CALMIL

PD

PHILIPPE DENAX

Gérant

Depuis la création (12 avril 2007) · 19 ans

CM

CORINE MIEJAVILLE

Gérant

Depuis la création (12 avril 2007) · 19 ans

Établissements de GAEC DU CALMIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09000 Serres-sur-ArgetSiègeActif

    495 329 013 00025 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 0142Z

  • 31230 MONTBERNARDFermé

    495 329 013 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU CALMIL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de GAEC DU CALMIL

GAEC DU CALMIL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2015

Bilan simplifié

02 juin 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de GAEC DU CALMIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CALMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CALMIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CALMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CALMIL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2007

Questions fréquentes sur GAEC DU CALMIL

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CALMIL ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CALMIL est 495 329 013. Le SIRET de son siège social est 495 329 013 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13495329013.

Qui dirige GAEC DU CALMIL ?

GAEC DU CALMIL est dirigée par PHILIPPE DENAX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CALMIL ?

Le siège social de GAEC DU CALMIL est situé Ld le Calmil, 09000 Serres-sur-Arget.

GAEC DU CALMIL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CALMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CALMIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CALMIL.