GAEC DU CALMIL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 16,0 k€
GAEC DU CALMIL est une société civile immatriculée le 12 avril 2007 sous le numéro SIREN 495 329 013. Son siège social est situé Ld le Calmil, 09000 Serres-sur-Arget. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par PHILIPPE DENAX, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CALMIL
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CALMIL
- SIREN
- 495 329 013
- SIRET (siège)
- 495 329 013 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR13495329013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Toulouse 495 329 013
- Greffe
- Toulouse
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 12 avril 2007
- Siège social
- LD LE CALMIL, 09000, Serres-sur-Arget
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de GAEC DU CALMIL
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de GAEC DU CALMIL
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2015 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 02 juin 2017
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de GAEC DU CALMIL
INSEEÉtablissements de GAEC DU CALMIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09000 Serres-sur-ArgetSiègeActif
495 329 013 00025 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 0142Z
- 31230 MONTBERNARDFermé
495 329 013 00017 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU CALMIL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de GAEC DU CALMIL
INPIGAEC DU CALMIL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de GAEC DU CALMIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CALMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CALMIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CALMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CALMIL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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- création
Date d'effet : 12 avril 2007
Questions fréquentes sur GAEC DU CALMIL
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CALMIL ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CALMIL est 495 329 013. Le SIRET de son siège social est 495 329 013 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13495329013.
Qui dirige GAEC DU CALMIL ?
GAEC DU CALMIL est dirigée par PHILIPPE DENAX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CALMIL ?
Le siège social de GAEC DU CALMIL est situé Ld le Calmil, 09000 Serres-sur-Arget.
GAEC DU CALMIL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CALMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CALMIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CALMIL.
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