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GAEC DU CHAPELAS

Active
Siren792 734 865Société civile07590 LE PLAGNALCréée le 06 mai 2013

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
200 k€

GAEC DU CHAPELAS est une société civile immatriculée le 6 mai 2013 sous le numéro SIREN 792 734 865. Elle est domiciliée Le Village, 07590 Le Plagnal. GAEC DU CHAPELAS relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). DOMINIQUE VIALA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU CHAPELAS

Dénomination
GAEC DU CHAPELAS
SIREN
792 734 865
SIRET (siège)
792 734 865 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26792734865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 734 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 mai 2013
Siège social
LE VILLAGE , 07590, LE PLAGNAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CHAPELAS

Bovins viande

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Finances de GAEC DU CHAPELAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CHAPELAS

DV

DOMINIQUE VIALA

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

SV

SEBASTIEN VIALA

Gérant

Depuis la création (06 mai 2013) · 13 ans

Établissements de GAEC DU CHAPELAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07590 LE PLAGNALSiègeActif

    792 734 865 00019 · ouvert le 20 avril 2013 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU CHAPELAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2013

  • Acte

Conformité de GAEC DU CHAPELAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHAPELAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CHAPELAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CHAPELAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CHAPELAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2013

Questions fréquentes sur GAEC DU CHAPELAS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHAPELAS ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CHAPELAS est 792 734 865. Le SIRET de son siège social est 792 734 865 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26792734865.

Qui dirige GAEC DU CHAPELAS ?

GAEC DU CHAPELAS est dirigée par DOMINIQUE VIALA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CHAPELAS ?

Le siège social de GAEC DU CHAPELAS est situé Le Village, 07590 Le Plagnal.

GAEC DU CHAPELAS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CHAPELAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CHAPELAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHAPELAS.