GAEC DU CHATAIGNER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 737 537, GAEC DU CHATAIGNER est une société civile créée le 27 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 353 Che des Chavannes, 42430 Saint-Just-en-Chevalet. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. BENOIT EPINAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DU CHATAIGNER
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHATAIGNER
- SIREN
- 488 737 537
- SIRET (siège)
- 488 737 537 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05488737537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 737 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 27 février 2006
- Siège social
- 353 CHE DES CHAVANNES , 42430, SAINT-JUST-EN-CHEVALET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHATAIGNER
Elevage bovins, ovins et volailles
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Finances de GAEC DU CHATAIGNER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CHATAIGNER
INSEEÉtablissements de GAEC DU CHATAIGNER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42430 SAINT-JUST-EN-CHEVALETSiègeActif
488 737 537 00016 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU CHATAIGNER
INPIComptes annuels de GAEC DU CHATAIGNER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GAEC DU CHATAIGNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GAEC DU CHATAIGNER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHATAIGNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DU CHATAIGNER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHATAIGNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GAEC DU CHATAIGNER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2006
Questions fréquentes sur GAEC DU CHATAIGNER
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHATAIGNER ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHATAIGNER est 488 737 537. Le SIRET de son siège social est 488 737 537 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05488737537.
Qui dirige GAEC DU CHATAIGNER ?
GAEC DU CHATAIGNER est dirigée par BENOIT EPINAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHATAIGNER ?
Le siège social de GAEC DU CHATAIGNER est situé 353 Che des Chavannes, 42430 Saint-Just-en-Chevalet.
GAEC DU CHATAIGNER est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHATAIGNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHATAIGNER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHATAIGNER.
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