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GAEC DU CHENE

Active
Siren502 074 016Société civile44430 LA REMAUDIERECréée le 24 janvier 2008

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
220 k€

GAEC DU CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2008, identifiée par le SIREN 502 074 016. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chene Moreau, 44430 La Remaudiere. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). RAPHAEL MACE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU CHENE

Dénomination
GAEC DU CHENE
SIREN
502 074 016
SIRET (siège)
502 074 016 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46502074016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 074 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
220 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
24 janvier 2008
Siège social
LE CHENE MOREAU , 44430, LA REMAUDIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CHENE

élevage bovin - lait et volailles

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Finances de GAEC DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CHENE

RM

RAPHAEL MACE

Gérant

Depuis la création (24 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de GAEC DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44430 LA REMAUDIERESiègeActif

    502 074 016 00010 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2008

  • Acte

Conformité de GAEC DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Co-gérant : MACE Raphaël Jean-Marc. Co-gérant : ROBINEAU Emmanuel Louis Jacques Sylvain.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-24 · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2008

Questions fréquentes sur GAEC DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHENE ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CHENE est 502 074 016. Le SIRET de son siège social est 502 074 016 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46502074016.

Qui dirige GAEC DU CHENE ?

GAEC DU CHENE est dirigée par RAPHAEL MACE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CHENE ?

Le siège social de GAEC DU CHENE est situé Le Chene Moreau, 44430 La Remaudiere.

GAEC DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHENE.