GAEC DU CHEVATEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 389 k€
GAEC DU CHEVATEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1993, identifiée par le SIREN 389 874 488. Son siège social est situé 9 Le Chevatel, 19340 Lamazière-Haute. GAEC DU CHEVATEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE ARNAUD, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CHEVATEL
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHEVATEL
- SIREN
- 389 874 488
- SIRET (siège)
- 389 874 488 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR95389874488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 874 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 388 620 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 02 février 1993
- Siège social
- 9 Le Chevatel, 19340, Lamazière-Haute
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHEVATEL
Élevage d autres bovins et de buffles
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Finances de GAEC DU CHEVATEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CHEVATEL
INSEEÉtablissements de GAEC DU CHEVATEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19340 Lamazière-HauteSiègeActif
389 874 488 00015 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU CHEVATEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de GAEC DU CHEVATEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHEVATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CHEVATEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHEVATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CHEVATEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 1993
Questions fréquentes sur GAEC DU CHEVATEL
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHEVATEL ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHEVATEL est 389 874 488. Le SIRET de son siège social est 389 874 488 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95389874488.
Qui dirige GAEC DU CHEVATEL ?
GAEC DU CHEVATEL est dirigée par DOMINIQUE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHEVATEL ?
Le siège social de GAEC DU CHEVATEL est situé 9 Le Chevatel, 19340 Lamazière-Haute.
GAEC DU CHEVATEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHEVATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHEVATEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHEVATEL.
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