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GAEC DU CHEVATEL

Active
Siren389 874 488Société civile19340 Lamazière-HauteCréée le 02 février 1993

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
389 k€

GAEC DU CHEVATEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 1993, identifiée par le SIREN 389 874 488. Son siège social est situé 9 Le Chevatel, 19340 Lamazière-Haute. GAEC DU CHEVATEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE ARNAUD, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CHEVATEL

Dénomination
GAEC DU CHEVATEL
SIREN
389 874 488
SIRET (siège)
389 874 488 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95389874488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 874 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
388 620 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
02 février 1993
Siège social
9 Le Chevatel, 19340, Lamazière-Haute
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CHEVATEL

Élevage d autres bovins et de buffles

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Finances de GAEC DU CHEVATEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CHEVATEL

DA

DOMINIQUE ARNAUD

Gérant

Depuis la création (02 février 1993) · 33 ans

JA

JEAN-FRANCOIS ARNAUD

Gérant

Depuis la création (02 février 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC DU CHEVATEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19340 Lamazière-HauteSiègeActif

    389 874 488 00015 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU CHEVATEL

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 24 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DU CHEVATEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHEVATEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CHEVATEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CHEVATEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CHEVATEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1993

Questions fréquentes sur GAEC DU CHEVATEL

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHEVATEL ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CHEVATEL est 389 874 488. Le SIRET de son siège social est 389 874 488 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95389874488.

Qui dirige GAEC DU CHEVATEL ?

GAEC DU CHEVATEL est dirigée par DOMINIQUE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CHEVATEL ?

Le siège social de GAEC DU CHEVATEL est situé 9 Le Chevatel, 19340 Lamazière-Haute.

GAEC DU CHEVATEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CHEVATEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CHEVATEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHEVATEL.