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GAEC DU CHEVREFEUILLE

Active
Siren390 742 393Société civile12350 DRULHECréée le 16 avril 1993

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
27,0 k€

GAEC DU CHEVREFEUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 742 393. Son siège social est situé LE GUA Drulhe, 12350 Drulhe. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par BRUNO CANTALOUBE, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CHEVREFEUILLE

Dénomination
GAEC DU CHEVREFEUILLE
SIREN
390 742 393
SIRET (siège)
390 742 393 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39390742393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 742 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
27 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
16 avril 1993
Siège social
LE GUA Drulhe, 12350, DRULHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CHEVREFEUILLE

Bovins lait-viande / polyculture et élevage

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Finances de GAEC DU CHEVREFEUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CHEVREFEUILLE

BC

BRUNO CANTALOUBE

Gérant

Depuis la création (16 avril 1993) · 33 ans

NV

NICOLE VIAROUGE

Gérant

Depuis la création (16 avril 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC DU CHEVREFEUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12350 DRULHESiègeActif

    390 742 393 00015 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 0143Z

Documents juridiques de GAEC DU CHEVREFEUILLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DU CHEVREFEUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DU CHEVREFEUILLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP FOND

    Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/01545

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CHEVREFEUILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1993

Questions fréquentes sur GAEC DU CHEVREFEUILLE

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHEVREFEUILLE ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CHEVREFEUILLE est 390 742 393. Le SIRET de son siège social est 390 742 393 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390742393.

Qui dirige GAEC DU CHEVREFEUILLE ?

GAEC DU CHEVREFEUILLE est dirigée par BRUNO CANTALOUBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CHEVREFEUILLE ?

Le siège social de GAEC DU CHEVREFEUILLE est situé LE GUA Drulhe, 12350 Drulhe.

GAEC DU CHEVREFEUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CHEVREFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CHEVREFEUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHEVREFEUILLE.