GAEC DU CHEVREFEUILLE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 27,0 k€
GAEC DU CHEVREFEUILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 742 393. Son siège social est situé LE GUA Drulhe, 12350 Drulhe. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par BRUNO CANTALOUBE, gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CHEVREFEUILLE
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CHEVREFEUILLE
- SIREN
- 390 742 393
- SIRET (siège)
- 390 742 393 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39390742393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 742 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 27 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 16 avril 1993
- Siège social
- LE GUA Drulhe, 12350, DRULHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CHEVREFEUILLE
Bovins lait-viande / polyculture et élevage
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Finances de GAEC DU CHEVREFEUILLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CHEVREFEUILLE
INSEEÉtablissements de GAEC DU CHEVREFEUILLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12350 DRULHESiègeActif
390 742 393 00015 · ouvert le 01 décembre 1992 · NAF 0143Z
Documents juridiques de GAEC DU CHEVREFEUILLE
INPIConformité de GAEC DU CHEVREFEUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CHEVREFEUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DU CHEVREFEUILLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/01545
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CHEVREFEUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CHEVREFEUILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 avril 1993
Questions fréquentes sur GAEC DU CHEVREFEUILLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CHEVREFEUILLE ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CHEVREFEUILLE est 390 742 393. Le SIRET de son siège social est 390 742 393 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390742393.
Qui dirige GAEC DU CHEVREFEUILLE ?
GAEC DU CHEVREFEUILLE est dirigée par BRUNO CANTALOUBE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CHEVREFEUILLE ?
Le siège social de GAEC DU CHEVREFEUILLE est situé LE GUA Drulhe, 12350 Drulhe.
GAEC DU CHEVREFEUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CHEVREFEUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CHEVREFEUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CHEVREFEUILLE.
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