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GAEC DU CLAIR BOIS

Active
Siren482 434 727Société civile88240 LES VOIVRESCréée le 24 mai 2005

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
658 k€

GAEC DU CLAIR BOIS est une société civile immatriculée le 24 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 434 727. Elle est domiciliée 1 Les Grands Champs, 88240 Les Voivres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par FABRICE CHEBILLON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLAIR BOIS

Dénomination
GAEC DU CLAIR BOIS
SIREN
482 434 727
SIRET (siège)
482 434 727 00038
N° TVA intracommunautaire
FR76482434727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 434 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
657 680 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
24 mai 2005
Siège social
1 LES GRANDS CHAMPS , 88240, LES VOIVRES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLAIR BOIS

Elevage de bovins

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Finances de GAEC DU CLAIR BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLAIR BOIS

FC

FABRICE CHEBILLON

Gérant

Depuis la création (24 mai 2005) · 21 ans

Établissements de GAEC DU CLAIR BOIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88240 LES VOIVRESSiègeActif

    482 434 727 00038 · ouvert le 23 avril 2010 · NAF 0142Z

  • 88240 LES VOIVRESFermé

    482 434 727 00012 · ouvert le 28 avril 2005 · NAF 013Z

  • 88240 LES VOIVRESFermé

    482 434 727 00020 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de GAEC DU CLAIR BOIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2005

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLAIR BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLAIR BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne GAEC DU CLAIR BOIS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLAIR BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLAIR BOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Co-Gérant : CHEBILLON FABRICE Co-Gérant : CHEBILLON Patrick, Simon, Henri Co-Gérant : CHEBILLON Fabien, Maurice, Noël

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-05-24 · Début d'activité : 2007-12-31

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2005

Questions fréquentes sur GAEC DU CLAIR BOIS

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLAIR BOIS ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLAIR BOIS est 482 434 727. Le SIRET de son siège social est 482 434 727 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76482434727.

Qui dirige GAEC DU CLAIR BOIS ?

GAEC DU CLAIR BOIS est dirigée par FABRICE CHEBILLON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLAIR BOIS ?

Le siège social de GAEC DU CLAIR BOIS est situé 1 Les Grands Champs, 88240 Les Voivres.

GAEC DU CLAIR BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLAIR BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLAIR BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLAIR BOIS.