GAEC DU CLOS
Active0147Z · Élevage de volailles
GAEC DU CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 121 649. Son siège social est situé 14 Grande rue, 45340 Egry. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). ROMUALD LUCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DU CLOS
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CLOS
- SIREN
- 415 121 649
- SIRET (siège)
- 415 121 649 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01415121649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 121 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 19 janvier 1998
- Siège social
- 14 GRANDE RUE , 45340, EGRY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CLOS
Exploitation agricole
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Finances de GAEC DU CLOS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CLOS
INSEEÉtablissements de GAEC DU CLOS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 45340 EGRYSiègeActif
415 121 649 00016 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0147Z
- 45340 EGRYActif
415 121 649 00024 · ouvert le 10 juin 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de GAEC DU CLOS
INPIConformité de GAEC DU CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
131 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CLOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 1998
Questions fréquentes sur GAEC DU CLOS
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOS ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CLOS est 415 121 649. Le SIRET de son siège social est 415 121 649 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01415121649.
Qui dirige GAEC DU CLOS ?
GAEC DU CLOS est dirigée par ROMUALD LUCHE, gérant.
Où se situe le siège social de GAEC DU CLOS ?
Le siège social de GAEC DU CLOS est situé 14 Grande rue, 45340 Egry.
GAEC DU CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOS.
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