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GAEC DU CLOT

Active
Siren421 915 786Société civile12120 MELJACCréée le 24 février 19991 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
77,1 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DU CLOT est une société civile immatriculée le 24 février 1999 sous le numéro SIREN 421 915 786. Son siège social est situé Le Clot, 12120 Meljac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DAVID CAPOULADE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLOT

Dénomination
GAEC DU CLOT
SIREN
421 915 786
SIRET (siège)
421 915 786 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93421915786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 915 786
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
77 145 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
24 février 1999
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE CLOT , 12120, MELJAC
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de GAEC DU CLOT

Vaches allaitantes - canards

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Finances de GAEC DU CLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLOT

DC

DAVID CAPOULADE

Gérant

Depuis la création (24 février 1999) · 27 ans

CG

CARINE GAUBERT

Gérant

Depuis la création (24 février 1999) · 27 ans

Établissements de GAEC DU CLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12120 MELJACSiègeActif

    421 915 786 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU CLOT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 09 février 2005

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CLOT. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1999-02-24 · Début d'activité : 1999-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1999

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLOT est 421 915 786. Le SIRET de son siège social est 421 915 786 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93421915786.

Qui dirige GAEC DU CLOT ?

GAEC DU CLOT est dirigée par DAVID CAPOULADE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLOT ?

Le siège social de GAEC DU CLOT est situé Le Clot, 12120 Meljac.

GAEC DU CLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOT.

Combien de salariés compte GAEC DU CLOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU CLOT emploie 1 ou 2 salariés.