GAEC DU CLOT
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 77,1 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
GAEC DU CLOT est une société civile immatriculée le 24 février 1999 sous le numéro SIREN 421 915 786. Son siège social est situé Le Clot, 12120 Meljac. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par DAVID CAPOULADE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CLOT
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CLOT
- SIREN
- 421 915 786
- SIRET (siège)
- 421 915 786 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93421915786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 915 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 77 145 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 24 février 1999
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LE CLOT , 12120, MELJAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CLOT
Vaches allaitantes - canards
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Finances de GAEC DU CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CLOT
INSEEÉtablissements de GAEC DU CLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12120 MELJACSiègeActif
421 915 786 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU CLOT
INPIConformité de GAEC DU CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CLOT. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 2
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/09316
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 avril 2024 · N° 23/04963
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1999-02-24 · Début d'activité : 1999-01-01
- création
Date d'effet : 24 février 1999
Questions fréquentes sur GAEC DU CLOT
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOT ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CLOT est 421 915 786. Le SIRET de son siège social est 421 915 786 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93421915786.
Qui dirige GAEC DU CLOT ?
GAEC DU CLOT est dirigée par DAVID CAPOULADE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CLOT ?
Le siège social de GAEC DU CLOT est situé Le Clot, 12120 Meljac.
GAEC DU CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOT.
Combien de salariés compte GAEC DU CLOT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU CLOT emploie 1 ou 2 salariés.
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