Checkers

GAEC DU CLOT MIGNOT

Active
Siren439 675 729Société civile38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSCréée le 08 novembre 2001

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
110 k€

GAEC DU CLOT MIGNOT est une société civile immatriculée le 8 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 675 729. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 Che du Patou, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. GAEC DU CLOT MIGNOT relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par PATRICE BREYMAND, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU CLOT MIGNOT

Dénomination
GAEC DU CLOT MIGNOT
SIREN
439 675 729
SIRET (siège)
439 675 729 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53439675729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 675 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
08 novembre 2001
Siège social
31 CHE DU PATOU , 38590, SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLOT MIGNOT

Culture et élevage associés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GAEC DU CLOT MIGNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GAEC DU CLOT MIGNOT

PB

PATRICE BREYMAND

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2001) · 25 ans

EV

EMMANUELLE VEYRON-CHURLET

Gérant

Depuis la création (08 novembre 2001) · 25 ans

Établissements de GAEC DU CLOT MIGNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSSiègeActif

    439 675 729 00016 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU CLOT MIGNOT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 février 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2006

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2001

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLOT MIGNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOT MIGNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLOT MIGNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLOT MIGNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLOT MIGNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2001

Questions fréquentes sur GAEC DU CLOT MIGNOT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOT MIGNOT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLOT MIGNOT est 439 675 729. Le SIRET de son siège social est 439 675 729 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53439675729.

Qui dirige GAEC DU CLOT MIGNOT ?

GAEC DU CLOT MIGNOT est dirigée par PATRICE BREYMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLOT MIGNOT ?

Le siège social de GAEC DU CLOT MIGNOT est situé 31 Che du Patou, 38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs.

GAEC DU CLOT MIGNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLOT MIGNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLOT MIGNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOT MIGNOT.