GAEC DU CLOU
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 045 917, GAEC DU CLOU est une société civile créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Marigny la Ville, 58140 Marigny l'Eglise. GAEC DU CLOU relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par GILLES BACHELIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC DU CLOU
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CLOU
- SIREN
- 353 045 917
- SIRET (siège)
- 353 045 917 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01353045917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 045 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- MARIGNY LA VILLE , 58140, MARIGNY L'EGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CLOU
Élevage bovin
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Finances de GAEC DU CLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CLOU
INSEEÉtablissements de GAEC DU CLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58140 MARIGNY L'EGLISESiègeActif
353 045 917 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0142Z
Documents juridiques de GAEC DU CLOU
INPIConformité de GAEC DU CLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU CLOU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00685
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/02537
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CLOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur GAEC DU CLOU
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLOU ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CLOU est 353 045 917. Le SIRET de son siège social est 353 045 917 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01353045917.
Qui dirige GAEC DU CLOU ?
GAEC DU CLOU est dirigée par GILLES BACHELIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CLOU ?
Le siège social de GAEC DU CLOU est situé Marigny la Ville, 58140 Marigny l'Eglise.
GAEC DU CLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLOU.
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