GAEC DU CLUSET
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 112 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 066 058, GAEC DU CLUSET est une société civile créée le 30 novembre 2000. Son siège social est situé 146 Imp du Cluset, 71580 Sagy. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). OLIVIER BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de GAEC DU CLUSET
INSEE- Dénomination
- GAEC DU CLUSET
- SIREN
- 390 066 058
- SIRET (siège)
- 390 066 058 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80390066058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 066 058
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 112 245 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 30 novembre 2000
- Siège social
- 146 IMP DU CLUSET , 71580, SAGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC DU CLUSET
Exploitation agricole
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Finances de GAEC DU CLUSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC DU CLUSET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2013
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GAEC DU CLUSET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71580 SAGYSiègeActif
390 066 058 00012 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC DU CLUSET
INPIConformité de GAEC DU CLUSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLUSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLUSET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC DU CLUSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC DU CLUSET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant : BERNARD Olivier Associé non exploitant : BERNARD Stéphanie, Jocelyne, Catherine né(e) PHILIPPS
- création
Date d'effet : 30 novembre 2000
Questions fréquentes sur GAEC DU CLUSET
Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLUSET ?
Le numéro SIREN de GAEC DU CLUSET est 390 066 058. Le SIRET de son siège social est 390 066 058 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390066058.
Qui dirige GAEC DU CLUSET ?
GAEC DU CLUSET est dirigée par OLIVIER BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC DU CLUSET ?
Le siège social de GAEC DU CLUSET est situé 146 Imp du Cluset, 71580 Sagy.
GAEC DU CLUSET est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC DU CLUSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC DU CLUSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLUSET.
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