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GAEC DU CLUSET

Active
Siren390 066 058Société civile71580 SAGYCréée le 30 novembre 2000

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
112 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 066 058, GAEC DU CLUSET est une société civile créée le 30 novembre 2000. Son siège social est situé 146 Imp du Cluset, 71580 Sagy. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). OLIVIER BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU CLUSET

Dénomination
GAEC DU CLUSET
SIREN
390 066 058
SIRET (siège)
390 066 058 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80390066058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 066 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
112 245 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
30 novembre 2000
Siège social
146 IMP DU CLUSET , 71580, SAGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU CLUSET

Exploitation agricole

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Finances de GAEC DU CLUSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU CLUSET

OB

OLIVIER BERNARD

Gérant

En poste depuis octobre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2013

LB

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GAEC DU CLUSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71580 SAGYSiègeActif

    390 066 058 00012 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU CLUSET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 12 février 1996

  • Acte

Dépôt du 08 février 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DU CLUSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU CLUSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU CLUSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU CLUSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU CLUSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Gérant : BERNARD Olivier Associé non exploitant : BERNARD Stéphanie, Jocelyne, Catherine né(e) PHILIPPS

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2000

Questions fréquentes sur GAEC DU CLUSET

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU CLUSET ?

Le numéro SIREN de GAEC DU CLUSET est 390 066 058. Le SIRET de son siège social est 390 066 058 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80390066058.

Qui dirige GAEC DU CLUSET ?

GAEC DU CLUSET est dirigée par OLIVIER BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU CLUSET ?

Le siège social de GAEC DU CLUSET est situé 146 Imp du Cluset, 71580 Sagy.

GAEC DU CLUSET est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU CLUSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU CLUSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU CLUSET.