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GAEC DU COUCHANT

Active
Siren390 425 585Société civile70190 BEAUMOTTE-AUBERTANSCréée le 17 mars 19931 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

GAEC DU COUCHANT est une société civile immatriculée le 17 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 425 585. Le siège social de l'entreprise se trouve Beaumotte-Aubertans, 70190 Beaumotte-Aubertans. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. DAMIEN LAMBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GAEC DU COUCHANT

Dénomination
GAEC DU COUCHANT
SIREN
390 425 585
SIRET (siège)
390 425 585 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21390425585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 425 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
17 mars 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
Beaumotte-Aubertans, 70190, BEAUMOTTE-AUBERTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU COUCHANT

Agriculture

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Finances de GAEC DU COUCHANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU COUCHANT

DL

DAMIEN LAMBERT

Gérant

Depuis la création (17 mars 1993) · 33 ans

SL

SERGE LAMBERT

Gérant

Depuis la création (17 mars 1993) · 33 ans

Établissements de GAEC DU COUCHANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70190 BEAUMOTTE-AUBERTANSSiègeActif

    390 425 585 00010 · ouvert le 04 janvier 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de GAEC DU COUCHANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1993

  • Acte

Conformité de GAEC DU COUCHANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent GAEC DU COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU COUCHANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1993

Questions fréquentes sur GAEC DU COUCHANT

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU COUCHANT ?

Le numéro SIREN de GAEC DU COUCHANT est 390 425 585. Le SIRET de son siège social est 390 425 585 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21390425585.

Qui dirige GAEC DU COUCHANT ?

GAEC DU COUCHANT est dirigée par DAMIEN LAMBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU COUCHANT ?

Le siège social de GAEC DU COUCHANT est situé Beaumotte-Aubertans, 70190 Beaumotte-Aubertans.

GAEC DU COUCHANT est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU COUCHANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU COUCHANT.

Combien de salariés compte GAEC DU COUCHANT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, GAEC DU COUCHANT emploie 1 ou 2 salariés.