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GAEC DU GENEVRAY

Active
Siren333 464 477Société civile38350 SOUSVILLECréée le 27 août 1985

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
183 k€

GAEC DU GENEVRAY est une société civile immatriculée le 27 août 1985 sous le numéro SIREN 333 464 477. Elle est domiciliée Ld le Pivol, 38350 Sousville. GAEC DU GENEVRAY relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par SANDRINE BRUN, gérant.

Fiche d'identité de GAEC DU GENEVRAY

Dénomination
GAEC DU GENEVRAY
SIREN
333 464 477
SIRET (siège)
333 464 477 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45333464477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 464 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
183 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 août 1985
Siège social
LD LE PIVOL , 38350, SOUSVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GAEC DU GENEVRAY

Exploitation agricole.

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Finances de GAEC DU GENEVRAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GAEC DU GENEVRAY

SB
JM

JEAN-MARC MOURARD

Gérant

Depuis la création (27 août 1985) · 41 ans

Établissements de GAEC DU GENEVRAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38350 SOUSVILLESiègeActif

    333 464 477 00012 · ouvert le 08 août 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de GAEC DU GENEVRAY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 01 février 2013

  • Acte

Dépôt du 22 août 2012

  • Acte

Dépôt du 22 août 2012

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2004

  • Acte

Conformité de GAEC DU GENEVRAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC DU GENEVRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC DU GENEVRAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GAEC DU GENEVRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GAEC DU GENEVRAY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BRUN Sandrine Marie-Pierre nom d'usage : MOURARD devient gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1985-08-08

  1. création

    Date d'effet : 27 août 1985

Questions fréquentes sur GAEC DU GENEVRAY

Quel est le numéro SIREN de GAEC DU GENEVRAY ?

Le numéro SIREN de GAEC DU GENEVRAY est 333 464 477. Le SIRET de son siège social est 333 464 477 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45333464477.

Qui dirige GAEC DU GENEVRAY ?

GAEC DU GENEVRAY est dirigée par SANDRINE BRUN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GAEC DU GENEVRAY ?

Le siège social de GAEC DU GENEVRAY est situé Ld le Pivol, 38350 Sousville.

GAEC DU GENEVRAY est-elle toujours en activité ?

Oui, GAEC DU GENEVRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GAEC DU GENEVRAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC DU GENEVRAY.